SOS-ROUTE.COM
Présentation de la marque SOS-ROUTE.COM
Déposée le 23 janvier 2012 par monsieur Henri Hubert Dupon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SOS-ROUTE.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-07 du 17 février 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SOS-ROUTE.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3891052.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOS-ROUTE.COM est expirée depuis le 23 janvier 2022.
Henri Hubert Dupon a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07
Enregistrement sans modification - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20